Conditions générales de vente

Conditions Générales de Vente — Hege Equestrian

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) sont conclues entre la marque HEGE EQUESTRIAN (le Vendeur), représentée par la société HEGE EQUESTRIAN, immatriculée sous le numéro SIRET 983 573 940 00019 et dont le siège social est situé 177 Chemin du Micocoulier, 06270 Villeneuve-Loubet, et toute personne physique procédant à l’achat d’un ou de plusieurs articles proposés sur la boutique en ligne du site www.hegequestrian.com, ci-après dénommée « le Client ».

Article 1 : Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente déterminent les relations contractuelles entre Hege Equestrian et le Client et s’appliquent à tout achat effectué sur le site www.hegequestrian.com.

La vente est réservée aux clients majeurs ou aux mineurs disposant d’une autorisation parentale.

En acceptant ces CGV, le Client déclare avoir atteint l’âge légal dans son pays de résidence et autoriser, le cas échéant, les mineurs à sa charge à réaliser des achats sur le site.

Les CGV peuvent être modifiées à tout moment ; les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de la commande. Il appartient au Client de les consulter lors de chaque validation.

Article 2 : Description des produits

Les articles disponibles à la vente sont ceux affichés sur le site.
Chaque produit de vêtements d’équitation fait l’objet d’un descriptif permettant au Client d’en connaître les caractéristiques essentielles.

Les photographies illustrant les produits sont les plus fidèles possible mais ne constituent pas un engagement contractuel, notamment concernant les couleurs, pouvant varier selon les écrans ou la transmission internet.

Lors de l’impression des textiles, il peut exister de légères variations dans la position des motifs en raison du procédé de coupe.

Hege Equestrian se réserve le droit de retirer des produits du site ou de modifier leurs informations à tout moment.

En cas d’indisponibilité d’un article après passation de commande, le Client en sera informé par email. La commande sera alors annulée et remboursée.

Article 3 : Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison.
Les frais d’expédition sont indiqués avant validation de la commande.

Pour les clients résidant hors Union Européenne, la TVA française ne s'applique pas.
Les taxes ou droits de douane liés au pays de résidence sont à la charge du Client.

Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le prix facturé sera celui affiché au moment de la commande.

Les articles demeurent la propriété de Hege Equestrian jusqu’au paiement intégral.

Article 4 : Commandes

Pour passer commande sur www.hegequestrian.com, le Client doit fournir une adresse email et une adresse de livraison valides.

Le Client s’engage à fournir des informations exactes et complètes. Toute information erronée pourra entraîner l’annulation de la commande.

Le Client sélectionne les produits, valide son panier et procède au paiement.
Une confirmation de commande est envoyée par email.

Hege Equestrian se réserve le droit de refuser toute commande d’un Client ayant eu un litige antérieur ou ne respectant pas les présentes CGV.

La validation d’une commande vaut acceptation des CGV.

Article 5 : Paiement et sécurité

Le paiement est exigible immédiatement lors de la commande.
Les moyens de paiement acceptés sont :

  • Carte bancaire (Visa, Mastercard…)

  • Apple Pay

  • Stripe (paiement sécurisé)

Les informations bancaires sont traitées de manière sécurisée via des pages cryptées et ne sont jamais accessibles au Vendeur.

En cas d’erreur ou impossibilité de débiter la carte, la commande est automatiquement annulée.

Article 6 : Expédition et livraison

Les ventes sont ouvertes aux clients résidant :

  • en France

  • dans l’Union Européenne

  • hors Union Européenne

Les commandes sont expédiées sous 24 à 72h (hors week-end et jours fériés).

Un numéro de suivi est transmis au Client par email.

En cas d’adresse incorrecte entraînant un retour du colis, les frais de réexpédition seront à la charge du Client.

Les délais de livraison sont indicatifs. Si la livraison dépasse 30 jours, le Client peut demander la résolution de la vente et un remboursement.

Réception du colis

Le Client doit vérifier l’état du colis à la livraison.
Toute anomalie (dommage, déchirure, tâche…) doit être signalée au transporteur et notée sur le bordereau de livraison.

La mention « sous réserve de déballage » n’a aucune valeur juridique.

En cas de dommage constaté après la livraison, Hege Equestrian ne pourra être tenue responsable.

Pour les livraisons hors UE, les droits de douane sont à la charge du Client.

Article 7 : Droit de rétractation

Le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation.

Les produits doivent être retournés :

  • dans leur état d’origine

  • complets (emballage, étiquettes, accessoires)

  • non portés et non lavés

  • accompagnés de la preuve d’achat

En cas de non-respect, Hege Equestrian pourra refuser le remboursement.

Les frais de retour sont à la charge du Client.

Les produits achetés en période de soldes ou promotions ne sont ni échangeables ni remboursables.

Article 8 : Service après-vente

Pour toute demande, contact du service client :
📧  hello@hegequestrian.com
ou via le formulaire de contact du site.

Article 9 : Garanties

Les produits vendus bénéficient de la garantie légale de conformité et des vices cachés.

En cas d’article défectueux, le Client doit contacter :
📧  hello@hegequestrian.com

La marque procèdera alors à un échange ou remboursement.

Médiation :
CNPM – Médiation Consommation
Site : https://cnpm-mediation-consommation.eu
Adresse : 27 avenue de la Libération, 42400 Saint-Chamond

Article 10 : Propriété intellectuelle

Tout le contenu du site www.hegequestrian.com (textes, graphismes, photos, logos…) est protégé par le droit d’auteur.
Toute reproduction, même partielle, est interdite sans l’autorisation préalable de Hege Equestrian.

Article 11 : Responsabilité

Hege Equestrian n’est responsable que d’une obligation de moyens.

La marque ne peut être tenue responsable des :

  • interruptions du site

  • virus

  • pertes de données

  • faits de force majeure

Les registres informatiques font preuve des transactions.

Article 12 : Offres commerciales et newsletter

Le Client peut recevoir des offres de Hege Equestrian par email, SMS ou réseaux sociaux après consentement.

Il peut se désabonner à tout moment via le lien présent dans chaque email.

Article 13 : Données personnelles (RGPD)

En passant commande, le Client accepte que ses données soient collectées par Hege Equestrian pour :

  • la gestion des commandes

  • la livraison

  • la relation client

  • les opérations marketing (avec consentement)

Les données peuvent être transmises aux prestataires logistiques ou techniques.

Conformément au RGPD, le Client dispose d’un droit :

  • d’accès

  • de rectification

  • d’effacement

  • d’opposition

  • de limitation

  • de portabilité

Pour exercer ces droits :
📧  hello@hegequestrian.com

Article 14 : Politique de cookies

Le site utilise des cookies destinés à améliorer la navigation, analyser l’audience ou personnaliser le contenu.
Le Client peut gérer les cookies via les paramètres de son navigateur.

Article 15 : Modification des CGV

Hege Equestrian peut modifier les CGV à tout moment.
Les CGV applicables sont celles en vigueur au moment de la commande.

Article 16 : Loi applicable

Les présentes CGV sont régies par le droit français.

En cas de litige et faute de solution amiable, le Client peut saisir :

  • le tribunal de son domicile
    ou

  • le tribunal du siège social de Hege Equestrian.

Article 17 : Litiges

Hege Equestrian ne pourra être tenue responsable des pertes de profits, pertes d’exploitation ou dommages indirects.

Article 18 : Nullité partielle

Si une clause est jugée invalide, les autres demeurent applicables.

Contact

Pour toute question :
📧  hello@hegequestrian.com